Mention légale

INFORMATIONS RELATIVES A L'EDITEUR DU SITE

  1. Nom de l'entreprise : Cabinet Intertreprise de Santé au Travail et Environnement
  2. Forme juridique : Entreprise individuelle
  3. Nom de l'entrepreneur : LAWIN Beyeje Herve Anicet
  4. Adresse du siège social : Menontin LOT 2078 Parcelle B Maison LAWIN
  5. Numéro IFU : 1201408332807
  6. Numéro RCCB : RB/COT/16 A 27271

INFORMATIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Conformément au code du numérique en vigueur au Bénin, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : contact@ciste.org

POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES

Nous vous invitons à consulter notre politique de gestion des cookies accessible en cliquant sur le lien suivant : Politique de gestion des cookies

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Nous vous invitons à consulter nos conditions générales d'utilisation pour en savoir plus sur les règles régissant notre site web.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit béninois.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété de CISTE ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois internationales sur les droits d'auteur. L'organisation et la présentation de tout ce contenu, ainsi que le code source, sont la propriété exclusive de CISTE.

Toutes les marques commerciales utilisées ou mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. L'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, vendre, licencier, ou de toute autre manière exploiter le contenu du site à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite préalable de CISTE ou du titulaire des droits.

Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales conformément aux lois applicables.

Ce site peut contenir des informations fournies par des entreprises externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui ne sont pas gérés par CISTE. Ces liens et informations sont fournis à titre de convenance pour l'utilisateur. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu par CISTE. Il incombe à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et un esprit critique. La responsabilité de CISTE ne peut être engagée en raison des informations, opinions et recommandations fournies par des tiers.

Les entreprises qui souhaitent établir un lien vers ce site sont libres de le faire. Nous apprécierions que vous nous informiez de la mise en place d'un lien en nous contactant via le formulaire de contact, en nous fournissant votre raison sociale, votre activité et l'URL de la page où se trouve le lien.

Dernière mise à jour : 12 Janvier 2024

bool(true) int(1714465644) int(1714516204) 1